Conseil d'administration

Calendrier 2018 - 2019 (16 h à 18 h 30)

DATE

ENDROIT

DOCUMENTS

Mercredi, 19 septembre 2018  Centre d’hébergement de Richmond, Salle Raymond-Lafrance 1213
Jeudi, 18 octobre 2018 Hôpital de Granby, Salles Granby et Yamaska

Lundi, 12 novembre 2018

 

 

Séance régulière du C. A. :

Hôtel-Dieu de Sherbrooke, auditorium, local 3554


Séances publiques d'information annuelles (de 17 h à 19 h) :

Sherbrooke : Hôtel-Dieu de Sherbrooke, auditorium, local 3554

Cowansville : Unité de médecine familiale la Pommeraie, 1599, rue du Sud, salles 1 et 2

Magog : CSSS de Memphrémagog, 50, rue Saint-Patrice Est, salles 8001 et 8002

Lac-Mégantic : CSSS du Granit, 3659, rue Laval, salle Maria-Thibault

Lundi, 10 décembre 2018 Hôpital et centre d'hébergement Argyll, Salle Frances Whittle
Mercredi, 30 janvier 2019 CRDITED (1621 rue Prospect, Sherbrooke), auditorium
  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
Mercredi, 27 février 2019 Hôtel-Dieu de Sherbrooke, Salle 3500 ou auditorium, local 3554)
  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
Mercredi, 3 avril 2019 (Lac-à-l'épaule) Hôpital et centre d'hébergement Argyll, Salle Frances Whittle
  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
Mercredi 1er mai 2019 CLSC de Cowansville, Salles Rive-gauche et Rive-droite
  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
Mercredi, 29 mai 2019 CSSS de Memphrémagog, Salle du Bonheur (2417)
  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
Jeudi, 13 juin 2019 Hôpital et centre d'hébergement Argyll, Salle Frances Whittle
  • Ordre du jour
  • Procès-verbal

Calendrier 2017 - 2018

DATE

ENDROIT

DOCUMENTS

30 août 2017 (séance spéciale) Conférence téléphonique
20 septembre 2017 Coaticook
18 octobre 2017 Sherbrooke
(Visite du Centre de réadaptation en dépendances et
séance à la salle Frances-Whittle)
8 novembre 2017 Séance publique d'information 
Hôtel-Dieu de Sherbrooke
13 décembre 2017 Granby
1er février 2018
Sherbrooke
(Centre de recherche sur le vieillissement)
15 février 2018 (séance spéciale) Conférence téléphonique
1er mars 2018 Magog
4 avril 2018 Sherbrooke
2 mai 2018 Lac-Mégantic
10 mai 2018 Séance spéciale (téléphonique)
29 mai 2018 Asbestos
14 juin 2018 Sherbrooke

Calendrier 2016 - 2017

DATE

ENDROIT

DOCUMENTS

29 septembre 2016 Sherbrooke,
Val-du-Lac
3 novembre 2016 Asbestos
1er décembre 2016 Sherbrooke
CRDITED Estrie
6 décembre 2016

Séance publique d'information
Hôtel-Dieu de Sherbrooke

21 décembre 2016
(séance spéciale)
Conférence téléphonique
19 janvier 2017 Sherbrooke
Site Saint-Vincent-de-Paul, Auditorium
16 février 2017 Cowansville
23 mars 2017 Haut-Saint-François
20 avril 2017 Sherbrooke
Hôpital Fleurimont, cafétéria, 1er étage, aile 6
18 mai 2017 Centre d'hébergement de Richmond
13 juin 2017 (mardi) Sherbrooke
Édifice Norton, 375, rue Argyll
3 août 2017  Séance spéciale

Calendrier 2015 - 2016 | ARCHIVES

DATE

LIEU

DOCUMENTS

29 octobre 2015

Complexe Saint-Vincent-de-Paul

300, rue King Est, porte 3

26 novembre 2015

Hôtel-Dieu de Sherbrooke

580, rue Bowen Sud

17 décembre 2015

Hôpital de Granby

205, boul. Leclerc Ouest, Granby

4 février 2016

Complexe Saint-Vincent-de-Paul

300, rue King Est, porte 3 | Auditorium

10 mars 2016

CSSS de Memphrémagog

50, rue Saint-Patrice Est, Magog

7 avril 2016 | 16 h à 18 h

Édifice Norton

375, rue Argyll, Sherbrooke

5 mai 2016 | 16 h à 18 h

Édifice Norton

375, rue Argyll, Sherbrooke

2 juin 2016 | 16 h à 18 h

CSSS du Granit
3569, rue Laval, Lac-Mégantic

14 juin 2016 | 16 h à 18 h

Édifice Norton

375, rue Argyll, Sherbrooke

 

 

Vos séances publiques du conseil d’administration

  • Il est recommandé d’arriver au moins 5 minutes avant le début de la séance et de remplir le registre prévu à cette fin.
  • Les interventions du public sont permises uniquement lors de la période de questions prévue en début de séance. Le silence est requis après.
  • La séance doit se dérouler dans l’ordre, le calme et le respect des personnes.
  • Le président du conseil d’administration peut imposer une sanction à quiconque contrevient aux règles, spécialement à celles qui visent le maintien de l’ordre.
  • Si le président ordonne à une personne de quitter les lieux pour nuisance au maintien de l’ordre et que celle-ci s’y refuse, tout moyen raisonnable peut être pris pour faire respecter cette décision.
  • Le conseil d’administration peut décréter le huis clos lorsqu’il l’estime opportun pour éviter un préjudice à une personne; lorsqu’il délibère sur la négociation des conditions de travail; pour tout autre motif de même nature.

Durée de la période de questions

  • Une période maximale 30 minutes est allouée en début de séance pour poser des questions. Cette période ne peut être prolongée sans l’autorisation du président. Ce dernier annonce le début et la fin de la période de questions.
  • Le président peut mettre un terme à la période de questions avant le moment prévu lorsque les circonstances le justifient.

Bien préparer vos questions

  • La personne qui désire poser une question doit transmettre un courriel, au plus tard 30 minutes avant la rencontre, à l’adresse questionsca.ciussse-chusanti-spam@anti-spamssss.gouv.qcanti-spam.anti-spamca ou se présenter à la salle où se tiendra la séance du conseil d’administration au moins 30  minutes avant le début. Elle doit remplir le registre prévu à cet égard en y indiquant son nom et son prénom, le nom de l’organisme qu’elle représente le cas échéant, et l’objet de sa question.
  • Les questions du public doivent être courtes, claires, dans la forme interrogative et adressées au président.
  • La personne a droit à une question par intervention et à un maximum de 3 interventions par séance.
  • L’intervention totale comprenant la question et la réponse est limitée à 10 minutes. Le président peut permettre la prolongation de l’intervention. Il  peut permettre la formulation d’au plus 2 autres sous-questions si elles ne servent pas à engager ou à poursuivre un échange ou un débat.
  • La question doit porter sur la gestion des affaires de l’établissement et la personne qui pose la question doit éviter les allusions personnelles, les insinuations malveillantes ou injurieuses, les paroles blessantes et les expressions grossières.
  • Est irrecevable une question :

    • qui porte sur une affaire pendante devant les tribunaux, un organisme administratif ou une instance décisionnelle, ou encore une affaire sous enquête
    • qui constitue davantage une hypothèse, une expression d’opinion, une déduction, une allusion, une suggestion ou une imputation de motifs qu’une question
    • jugée frivole, vexatoire ou faite de mauvaise foi
    • dont la réponse relève d’une opinion professionnelle.

  • Lorsque la question est irrecevable, le président doit indiquer sur quels motifs il fonde sa décision qui est finale et sans appel.

Ce qui arrive durant la période de questions

  • Au début de la période de questions, le secrétaire remet au président le registre prévu à cet égard.
  • Le président accorde le droit de parole aux personnes en respectant l’ordre des demandes.
  • Le président peut répondre à la question séance tenante ou désigner une personne pour y répondre.
  • Si la question nécessite des recherches ou si aucune réponse ne peut être apportée séance tenante, le président peut prendre cette question en délibéré en indiquant le moment où il sera en mesure de fournir une réponse. Cette réponse peut être donnée à une réunion subséquente ou à un autre moment.
  • Le président, la personne désignée pour répondre à la question ou le service concerné peut refuser d’y répondre :

    • s’il juge contraire à l’intérêt public de fournir les renseignements demandés
    • si les renseignements demandés sont personnels
    • si ceux-ci ne peuvent être colligés qu’à la suite d’un travail considérable ne correspondant pas à leur utilité
    • si la question porte sur les travaux d’un conseil ou d’un comité du conseil d’administration ou d’une commission d’enquête dont le rapport n’a pas été déposé au conseil
    • si la question a déjà été posée ou si elle a pour objet une affaire déjà à l’ordre du jour
    • si la question a été jugée irrecevable par le président.

  • Le président ou un membre du conseil ne peut être tenu de déposer un document en réponse à une question ou à l’occasion de la période de questions, ni n’est tenu d’accepter le dépôt de document.
  • Le président veille à ce que la période de questions ne donne lieu à aucun débat entre les membres du conseil d’administration, entre une personne présente et un membre du conseil ou entre les personnes présentes.
  • Aucune question ou intervention ne peut conduire à l’adoption d’une proposition à moins que tous les membres du conseil d’administration présents y consentent.

Membres du C.A.

Membres désignés

  • Dre Caroline Germain, interniste | conseil des médecins, dentistes et pharmaciens (CMDP)
  • Marie-Claude Rodrigue, infirmière conseillère-cadre clinicienne | conseil des infirmières et infirmiers (CII)
  • Alain Thivierge, conseiller cadre clinique | conseil multidisciplinaire (CMULTI)
  • Dre Raymonde Vaillancourt, omnipraticienne | Département régional de médecine générale (DRMG)
  • Patrice Lamarre, pharmacien |comité régional sur les services pharmaceutiques (CRSP)
  • Jaime Borja | comité des usagers (CU)

Membres nommés

  • Patricia Gauthier | PDG du CIUSSS
  • Patricia Bourgault | universités affiliées
  • Jocelyne Faucher | universités affiliées

Membres indépendants

  • Jacques Fortier - président | Compétence en gouvernance ou éthique
  • Diane Gingras - vice-présidente | Expérience vécue à titre d'usager des services sociaux
  • Lane Chamberland | Compétence en gestion des risques, finance et comptabilité
  • Serge Therrien | Compétence en ressources immobilières, informationnelles ou humaines
  • Gerald R. Cutting | Compétence en vérification, performance ou gestion de la qualité
  • Rachel Hunting | Expertise dans les organismes communautaires
  • à combler | Expertise en protection de la jeunesse
  • Michel Kinumbe Elungu | Expertise en réadaptation
  • Micheline Richer | Expertise en réadaptation
  • André Forest | Expertise en santé mentale

Membre observateur

  • Marie-Paule Gendron | Fondations

Documentation

 

 

 

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