Conseil d'administration
Les séances publiques du conseil d’administration se tiennent à distance, par l’application Zoom. Comme lors des séances en présence, la population peut y assister.
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Calendrier 2020 - 2021 (16 h à 18 h 30)
DATE | ENDROIT | DOCUMENTS |
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Jeudi, le 20 août 2020 |
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Jeudi, le 1er octobre 2020 |
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Jeudi, le 29 octobre 2020 |
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Jeudi, le 26 novembre 2020 | ||
Jeudi, le 14 janvier 2021 |
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Jeudi, le 11 février 2021 |
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Jeudi, le 18 mars 2021 |
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Jeudi, le 15 avril 2021 | Considérant le contexte actuel de COVID-19 et en cohérence avec les directives de la Santé publique et de la Sécurité civile, la séance ordinaire du conseil d’administration sera disponible virtuellement. Lien pour assister à la rencontre Code : 465783 |
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Jeudi, le 13 mai 2021
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Lundi, le 14 juin 2021 |
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Calendrier 2019 - 2020 (16 h à 18 h 30)
DATE | ENDROIT | DOCUMENTS |
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Lundi, le 16 septembre 2019 | CLSC de Cowansville Salles Rive-gauche et Rive-droite | |
Jeudi, le 17 octobre 2019 | CSSS du Granit Maria-Thibault et Philibert-Cliche
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Lundi, le 11 novembre 2019 | Hôpital et centre d’hébergement Argyll Édifice Norton, Sherbrooke, Salle Frances-Whittle | |
Fin novembre AGA | Hôtel-Dieu de Sherbrooke Auditorium 3554 |
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Lundi, le 9 décembre 2019 | Hôtel-Dieu de Sherbrooke, | |
Mercredi, le 29 janvier 2020 | Sherbrooke (CRDITED) Auditorium | |
Mercredi, le 26 février 2020 | Hôtel-Dieu de Sherbrooke Salle 3500 | |
Lundi, le 30 mars 2020 |
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Mercredi, le 29 avril 2020 | ||
Lundi, le 25 mai 2020 |
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Jeudi, le 11 juin 2020 ANNULÉ
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Vendredi, le 10 juillet 2020 | ||
Calendrier 2018 - 2019 (16 h à 18 h 30)
DATE | ENDROIT | DOCUMENTS |
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Mercredi, 19 septembre 2018 | Centre d’hébergement de Richmond, Salle Raymond-Lafrance 1213 | |
Jeudi, 18 octobre 2018 | Hôpital de Granby, Salles Granby et Yamaska | |
Lundi, 12 novembre 2018
| Séance régulière du C. A. : Hôtel-Dieu de Sherbrooke, auditorium, local 3554 | |
Séances publiques d'information annuelles (de 17 h à 19 h) : Sherbrooke : Hôtel-Dieu de Sherbrooke, auditorium, local 3554 Cowansville : Unité de médecine familiale la Pommeraie, 1599, rue du Sud, salles 1 et 2 Magog : CSSS de Memphrémagog, 50, rue Saint-Patrice Est, salles 8001 et 8002 Lac-Mégantic : CSSS du Granit, 3659, rue Laval, salle Maria-Thibault | ||
Lundi, 10 décembre 2018 | Hôpital et centre d'hébergement Argyll, Salle Frances Whittle | |
Mercredi, 30 janvier 2019 | CRDITED (1621 rue Prospect, Sherbrooke), auditorium | |
Mercredi, 27 février 2019 | Hôtel-Dieu de Sherbrooke, Salle 3500 ou auditorium, local 3554 | |
Mercredi, 3 avril 2019 (Lac-à-l'épaule) | Hôpital et centre d'hébergement Argyll, Salle Frances Whittle | |
Mercredi 1er mai 2019 | ANNULÉ | |
Mercredi, 29 mai 2019 | CSSS de Memphrémagog, Salle du Bonheur (2417) | |
Jeudi, 13 juin 2019 | Hôpital et centre d'hébergement Argyll, Salle Frances Whittle | |
Calendrier 2017 - 2018
DATE | ENDROIT | DOCUMENTS |
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30 août 2017 (séance spéciale) | Conférence téléphonique | |
20 septembre 2017 | Coaticook | |
18 octobre 2017 | Sherbrooke (Visite du Centre de réadaptation en dépendances et séance à la salle Frances-Whittle) | |
8 novembre 2017 | Séance publique d'information Hôtel-Dieu de Sherbrooke |
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13 décembre 2017 | Granby | |
1er février 2018 | Sherbrooke (Centre de recherche sur le vieillissement) | |
15 février 2018 (séance spéciale) | Conférence téléphonique | |
1er mars 2018 | Magog | |
4 avril 2018 | Sherbrooke | |
2 mai 2018 | Lac-Mégantic | |
10 mai 2018 | Séance spéciale (téléphonique) | |
29 mai 2018 | Asbestos | |
14 juin 2018 | Sherbrooke |
Calendrier 2016 - 2017
DATE | ENDROIT | DOCUMENTS |
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29 septembre 2016 | Sherbrooke, Val-du-Lac | |
3 novembre 2016 | Asbestos | |
1er décembre 2016 | Sherbrooke CRDITED Estrie | |
6 décembre 2016 | Séance publique d'information | |
21 décembre 2016 (séance spéciale) | Conférence téléphonique | |
19 janvier 2017 | Sherbrooke Site Saint-Vincent-de-Paul, Auditorium | |
16 février 2017 | Cowansville | |
23 mars 2017 | Haut-Saint-François | |
20 avril 2017 | Sherbrooke Hôpital Fleurimont, cafétéria, 1er étage, aile 6 | |
18 mai 2017 | Centre d'hébergement de Richmond | |
13 juin 2017 (mardi) | Sherbrooke Édifice Norton, 375, rue Argyll | |
3 août 2017 | Séance spéciale | |
Calendrier 2015 - 2016 | ARCHIVES
DATE | LIEU | DOCUMENTS |
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29 octobre 2015 | Complexe Saint-Vincent-de-Paul 300, rue King Est, porte 3 | |
26 novembre 2015 | Hôtel-Dieu de Sherbrooke 580, rue Bowen Sud | |
17 décembre 2015 | Hôpital de Granby 205, boul. Leclerc Ouest, Granby | |
4 février 2016 | Complexe Saint-Vincent-de-Paul 300, rue King Est, porte 3 | Auditorium | |
10 mars 2016 | CSSS de Memphrémagog 50, rue Saint-Patrice Est, Magog | |
7 avril 2016 | 16 h à 18 h | Édifice Norton 375, rue Argyll, Sherbrooke | |
5 mai 2016 | 16 h à 18 h | Édifice Norton 375, rue Argyll, Sherbrooke | |
2 juin 2016 | 16 h à 18 h | CSSS du Granit | |
14 juin 2016 | 16 h à 18 h | Édifice Norton 375, rue Argyll, Sherbrooke |
Vos séances publiques du conseil d’administration
- Il est recommandé d’arriver au moins 5 minutes avant le début de la séance et de remplir le registre prévu à cette fin.
- Les interventions du public sont permises uniquement lors de la période de questions prévue en début de séance. Le silence est requis après.
- La séance doit se dérouler dans l’ordre, le calme et le respect des personnes.
- Le président du conseil d’administration peut imposer une sanction à quiconque contrevient aux règles, spécialement à celles qui visent le maintien de l’ordre.
- Si le président ordonne à une personne de quitter les lieux pour nuisance au maintien de l’ordre et que celle-ci s’y refuse, tout moyen raisonnable peut être pris pour faire respecter cette décision.
- Le conseil d’administration peut décréter le huis clos lorsqu’il l’estime opportun pour éviter un préjudice à une personne; lorsqu’il délibère sur la négociation des conditions de travail; pour tout autre motif de même nature.
Durée de la période de questions
- Une période maximale 30 minutes est allouée en début de séance pour poser des questions. Cette période ne peut être prolongée sans l’autorisation du président. Ce dernier annonce le début et la fin de la période de questions.
- Le président peut mettre un terme à la période de questions avant le moment prévu lorsque les circonstances le justifient.
Bien préparer vos questions
- La personne qui désire poser une question doit transmettre un courriel, au plus tard 30 minutes avant la rencontre, à l’adresse questionsca.ciussse-chus ou se présenter à la salle où se tiendra la séance du conseil d’administration au moins 30 minutes avant le début. Elle doit remplir le registre prévu à cet égard en y indiquant son nom et son prénom, le nom de l’organisme qu’elle représente le cas échéant, et l’objet de sa question. @ ssss.gouv.qc . ca
- Les questions du public doivent être courtes, claires, dans la forme interrogative et adressées au président.
- La personne a droit à une question par intervention et à un maximum de 3 interventions par séance.
- L’intervention totale comprenant la question et la réponse est limitée à 10 minutes. Le président peut permettre la prolongation de l’intervention. Il peut permettre la formulation d’au plus 2 autres sous-questions si elles ne servent pas à engager ou à poursuivre un échange ou un débat.
- La question doit porter sur la gestion des affaires de l’établissement et la personne qui pose la question doit éviter les allusions personnelles, les insinuations malveillantes ou injurieuses, les paroles blessantes et les expressions grossières.
- Est irrecevable une question :
- qui porte sur une affaire pendante devant les tribunaux, un organisme administratif ou une instance décisionnelle, ou encore une affaire sous enquête
- qui constitue davantage une hypothèse, une expression d’opinion, une déduction, une allusion, une suggestion ou une imputation de motifs qu’une question
- jugée frivole, vexatoire ou faite de mauvaise foi
- dont la réponse relève d’une opinion professionnelle.
- Lorsque la question est irrecevable, le président doit indiquer sur quels motifs il fonde sa décision qui est finale et sans appel.
Ce qui arrive durant la période de questions
- Au début de la période de questions, le secrétaire remet au président le registre prévu à cet égard.
- Le président accorde le droit de parole aux personnes en respectant l’ordre des demandes.
- Le président peut répondre à la question séance tenante ou désigner une personne pour y répondre.
- Si la question nécessite des recherches ou si aucune réponse ne peut être apportée séance tenante, le président peut prendre cette question en délibéré en indiquant le moment où il sera en mesure de fournir une réponse. Cette réponse peut être donnée à une réunion subséquente ou à un autre moment.
- Le président, la personne désignée pour répondre à la question ou le service concerné peut refuser d’y répondre :
- s’il juge contraire à l’intérêt public de fournir les renseignements demandés
- si les renseignements demandés sont personnels
- si ceux-ci ne peuvent être colligés qu’à la suite d’un travail considérable ne correspondant pas à leur utilité
- si la question porte sur les travaux d’un conseil ou d’un comité du conseil d’administration ou d’une commission d’enquête dont le rapport n’a pas été déposé au conseil
- si la question a déjà été posée ou si elle a pour objet une affaire déjà à l’ordre du jour
- si la question a été jugée irrecevable par le président.
- Le président ou un membre du conseil ne peut être tenu de déposer un document en réponse à une question ou à l’occasion de la période de questions, ni n’est tenu d’accepter le dépôt de document.
- Le président veille à ce que la période de questions ne donne lieu à aucun débat entre les membres du conseil d’administration, entre une personne présente et un membre du conseil ou entre les personnes présentes.
- Aucune question ou intervention ne peut conduire à l’adoption d’une proposition à moins que tous les membres du conseil d’administration présents y consentent.
Membres du C.A.
Membres désignés
- Dre Caroline Germain, interniste | conseil des médecins, dentistes et pharmaciens (CMDP)
- Marie-Claude Rodrigue, infirmière conseillère-cadre clinicienne | conseil des infirmières et infirmiers (CII)
- Alain Thivierge, conseiller cadre clinique | conseil multidisciplinaire (CMULTI)
- Dre Raymonde Vaillancourt, omnipraticienne | Département régional de médecine générale (DRMG)
- Patrice Lamarre, pharmacien |comité régional sur les services pharmaceutiques (CRSP)
- Michel Lafrance | comité des usagers (CU)
Membres nommés
- Stéphane Tremblay | PDG du CIUSSS
- Patricia Bourgault | universités affiliées
- Jocelyne Faucher | universités affiliées
Membres indépendants
- Jacques Fortier - président | Compétence en gouvernance ou éthique
- Diane Gingras - vice-présidente | Expérience vécue à titre d'usager des services sociaux
- Lane Chamberland | Compétence en gestion des risques, finance et comptabilité
- Serge Therrien | Compétence en ressources immobilières, informationnelles ou humaines
- Gerald R. Cutting | Compétence en vérification, performance ou gestion de la qualité
- Rachel Hunting | Expertise dans les organismes communautaires
- Isabelle Boucher | Expertise en jeunesse
- Michel Kinumbe Elungu | Expertise en réadaptation
- André Forest | Expertise en santé mentale
- Denis Roussel | Expertise en réadaptation
Membre observateur
- Marie-Paule Gendron | Fondations