Règlements, politiques, directives et procédures

Découvrez les grandes orientations et façons de faire propres à notre établissement.

Types de document

Cadres de gestion

# à venir	Cadre de gestion de la sécurité de l'information
# à venir	Cadre de gestion en soutien au développement et au fonctionnement des RLS au sein du réseau territorial de services du CIUSSS de l'Estrie - CHUS

Cadres de référence

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# à venir	Cadre de référence pour une culture de soins et de services centrés sur l'usager, ses proches et la population
# à venir	Cadre de référence application des mesures de contrôle
# à venir	Cadre de référence - Prévention de la violence
# à venir	Cadre de référence Équipe intervention jeunesse
	Cadre de référence en matière de télétravail et télésanté
B200-DIR-03-CREF	Cadre de référence Encadrement et soutien clinique
	Cadre de référence de la mission universitaire
CREF-SM-001	Cadre de référence - Suivi étroit auprès des personnes en danger grave d'un passage à l'acte suicidaire - pour la clientèle de 14 ans et plus
	Stratégie de gestion des données
	Cadre gouvernance des données
CREF-ZZ-003	Cadre de référence \| Encadrement et soutien clinique
CREF-ZZ-002	Cadre de référence Plans d'interventions interdisciplinaires et plans de services personnalisés
	Cadre de référence sur la rédaction de notes d'évolution et de rapports à l'intention du personnel psychosocial
C000-CREF-01	Cadre de référence Principe de l'utilisateur-payeur

Directives

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E000–DIR-01	Élaboration et adoption des documents institutionnels d'encadrement : règlement, politique, directive et procédure (RPDP)
K000-DIR-02	Directive sur l'usage du cannabis à des fins médicales
E000-DIR-02	Directive Identification des usagers
J110-DIR-01	Directive sur les examens de biologie médicale délocalisés
C000-DIR-01	Directive relative à l'utilisation des contributions partenariales associées aux appels d'offres provinciaux sur le fournitures spécialisées
K003-DCA-01	Directive sur l'émission et l'exécution des ordonnances pharmaceutiques
J000-DIR-02	Directive Critères d'acceptabilité de l'ordonnance et de l'échantillon
B200-DIR-03	Directive clinico-administrative Encadrement et soutien clinique
B001-DCA-01	Directive clinico-administrative Tenue de dossier des usagers et sécurité de l'information dans un contexte de télétravail
K000-DIR-03	Directive clinico-administrative niveaux de soins
K210–DIR-01	Directive sur l'échange interinstallation d’informations contenues aux dossiers des usagers
K000-DIR-04	Directive sur la nomination des membres (incluant le renouvellement et ajout de privilèges) du CMDP
J200-DIR-01	Directive Nouvelles activités professionnelles autorisées aux nutritionnistes
S000-DIR-01	Directive relative aux contrats de service non soumis à l'autorisation du dirigeant de l'organisme
F100-DIR-01	Directive sur la gestion des matières résiduelles
B200-DIR-05	Directive d'utilisation d’un défibrillateur externe automatisé (DEA) chez les adultes et les enfants âgés de 8 ans et plus
J000-DIR-01	Directive sur la vérification des permis de pratique des membres du conseil multidisciplinaire exerçant des activités réservées ou utilisant un titre réservé
DIR-RCR-001	Administration d'épinéphrine lors de réaction anaphylactique pour la clientèle adulte et pédiatrique
R000-DIR-01	Directive Priorisation des services pour les enfants en besoin de protection et les enfants signalés à la DPJ
DIR-PH-002	Bilan comparatif des médicaments (Safir 826202)
LCCCC–DIR-CC	Directive relative aux chaires de recherche du CRCHUS
B200-DIR-01	Directive sur le transfert de l'information aux points de transition
B001-DIR-02	Directive d'utilisation des systèmes électroniques
K000-DIR-01	Directive sur l'évaluation ou la réévaluation d'un régime de protection de l'adulte ou l'homologation d'un mandat de protection
DIR-PH-003	Directive Entreposage de médicaments dans la chambre de l'usager
C000-DIR-03	Directive sur le remboursement des frais de déplacement du personnel du CIUSSS de l'Estrie - CHUS
D210-DIR-01	Directive sur la prévention et la gestion des évènements de violence
C000-DIR-02	Directive sur le remboursement des frais de déplacement du personnel d'encadrement
U000-DIR-01	Directive sur la fluidité des soins et services pour les centres hospitaliers de courte durée
C000-DIR-004	Directive sur l'admissibilité et le traitement de frais liés à des activités spéciales
DIR-IH-001	Directive Prescription d'une thérapie de remplacements de la Nicotine (TRN) par les inhalothérapeutes
B200-DIR-04	Élaboration et gestion des documents d'encadrement clinique et des formulaires
C000-DIR-05	Directive sur le remboursement des frais de déplacement des chercheurs et collaborateurs
G000-DIR-01	Directive d'attribution d'équipements technologiques
DIR-PH-001	Double vérification indépendante (DVI)
C000-DIR-06	Directive relative à la facturation des honoraires de médecins par la DRF pour les soins rendus aux personnes non-résidentes du Canada
J000-DIR-03	Directive sur la communication sans autorisation de renseignements de santé et de services sociaux en vue de protéger une personne ou un groupe de personnes identifiables
B011-DIR-01	Directive sur l'affichage et la distribution de documents imprimés produits par des organismes et des partenaires
H000-DIR-01	Directive d'utilisation judicieuse de la simulation clinique

Politiques

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# à venir	Politique de l'enseignement
Q000-POL-01	Politique pour un environnement sans fumée
D000-POL-01	Politique de gestion intégrée de la prévention, de la présence et de la qualité de vie au travail
# à venir	Politique Gestion des salles et des visioconférences
A200-POL-01	Politique de désignation nominative de biens pour la reconnaissance et la commémoration des bâtisseurs et des bénévoles exceptionnels
	Politique en matière d'éthique de la recherche
B100-POL-01	Politique Responsabilité populationnelle et développement communautés
E000-POL-01	Gestion des documents d'encadrement administratifs, clinico-administratifs et cliniques
E000-POL-02	Politique sur la gestion intégrée des documents
B001-POL-01	Politique de gestion des risques de corruption et de collusion en gestion contractuelle
E000-POL-03	Politique sur la gestion intégrée des risques
ADM-314	Politique relative aux soins de fin de vie
E000-POL-04	Politique sur l'accès aux chiens d'assistance
D000-POL-02	Politique sur alcool et les drogues en milieu travail
B100-POL-02	Politique de transfert des usagers ayant un statut de niveau de soins alternatifs ou ayant reçu leur congé
D220-POL-02	Politique sur la vérification des antécédents judiciaires
D220-POL-01	Politique sur l'identification des personnes oeuvrant au CIUSSS de l'Estrie - CHUS
H000-POL-02	Politique sur la conduite responsable en recherche
E000-POL-05	Politique de gestion des événements survenus lors de la prestation de soins et de services aux usagers
C000-POL-03	Politique processus budgétaire
D100-POL-01	Politique en matière de promotion de la civilité et de la prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail
E000-POL-06	Politique de gestion de l'allocation mensuelle pour les dépenses personnelles des usagers hébergés dans les ressources intermédiaires et de type familial
F000-POL-01	Politique Gestion du parc de stationnement et mobile durable
L000-POL-01	Politique hygiène des mains
D000-POL-03	Politique sur le télétravail
H000-POL-04	Politique de télésanté
C000-POL-04	Politique audit interne
D000-POL-04	Politique d'immunisation chez les travailleurs de la santé
B001-POL-03	Politique de la sécurité de l'information
E000-POL-07	Politique sur la prévention du suicide
E000-POL-08	Politique concernant le partenariat avec les personnes proches aidantes dans la prestation de soins et services
K000-POL-01	Politique confidentialité des renseignements personnels
B001-POL-04	Politique sur l'Équité, la diversité et l'inclusion
K000-POL-02	Politique sur le bilan comparatif du médicament aux points de transition (BCM)
H000-POL-05	Politique sur les privilèges de recherche et les statuts de chercheurs
C000-POL-05	Gestion et valorisation de la Propriété intellectuelle (PI) développée avec les ressources du CIUSSS de l’Estrie − CHUS
# à venir	Politique capitalisation des immobilisations
E000-POL-09	Politique sur la Gestion intégrée de portefeuille de projets
Q000-POL-02	Politique d'alimentation infantile
H000-POL-03	Politique de la recherche
H000-POL-01	Politique sur les banques de recherche
H000-POL-06	Politique de gouvernance des données
U000-POL-01	Politique sur le cheminement des usagers en lien avec la fluidité des soins et services
U000-POL-02	Politique en don d'organes et de tissus
U111-A–POL-01	Politique régionale de déplacement des usagers
B000 POL 02	Politique de lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité
B011 POL 01	Politique sur le développement durable
F000-POL-02	Politique de gestion des espaces
H000-POL-07	Politique innovation
P200-POL-01	Politique portant sur les soins de santé au centre de réadaptation pour jeunes en difficultés d'adaptation (CRJDA)
K003-POL-01	Politique Encadrement et gestion de l'autoadministration des médicaments par les usagers
B011 POL 02	Gouvernance des renseignements personnels
B011 POL 03	Demandes d'accès à l'information - volet administratif
H000-POL-04	Politique de Télésanté

Procédures

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# à venir	Procédure modification coordonnées dans le bottin téléphonique de l'intranet
ADM-315	Procédure de traitement d'un cas d'objection de conscience dans le cadre de l'aide médicale à mourir
ADM-315	Procédure concernant le cheminement clinico-administratif des directives médicales anticipées (DMA)
# à venir	Procédure d'impression sécurisée
# à venir	Procédure d'utilisation gabarit de présentation PowerPoint
# à venir	Procédure d'utilisation des modèles de documents longs
ADM-315	Procédure concernant le cheminement clinico-administratif d'une demande d'aide médicale à mourir
A200-PROCD-01	Procédure de désignation nominative de biens pour la reconnaissance et la commémoration des bâtisseurs et des bénévoles exceptionnels
# à venir	Utilisation du logiciel ADE Booking pour la réservation de la visioconférence
F000-PROCD-01	Retour garanti pour les utilisateurs du transport en commun (navettes et autobus)
# à venir	Procédure demande d'autorisation de participation à une activité individuelle de formation
D110–PROCD-01	Procédure de traitement des signalements et plaintes de harcèlement
E000-PROCD-02	Procédure de déclaration et analyse des événements survenus lors de la prestation de soins et de services
E000-PROCD-03	Procédure de divulgation de l'information aux usagers à la suite d'un accident survenu lors de la prestation de soins et de services
J000-PROCD-01	Implantation des examens de biologie médicale délocalisés
B000-PROCD-02	Procédure d'auto-évaluation du conseil d’administration,de ses comités et de ses membres
A200-PROCD-02	Procédure d'accueil et d'intégration des membres du C.A.
E000-PROCD-04	Procédure de lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité
E000-PROCD-05	Procédure de gestion des réclamations des biens personnels des usagers
P000-PROCD-01	Gestion des litiges - Équipe d'intervention jeunesse (ÉIJ)
PROCA–SPA-001	Procédure concernant les visites auprès des usagers en fin de vie dans le cadre de la pandémie de la COVID-19
CJE-PROCA–PJR-001	Mesures disciplinaires applicables au centre de réadaptation pour les jeunes en difficulté d'adaptation
E000-PROCD-06	Procédure Modalité de la gestion de l'allocation mensuelle pour les dépenses personnelles des usagers hébergés dans les ressources intermédiaires et de type familial et remboursement des frais particuliers à la RI-RTF
CJE-PROCA-PJR-002	Encadrement des activités avec les jeunes à l'extérieur du centre de réadaptation pour jeunes en difficulté d'adaptation
E000–PROCD-01	Procédure Gestion des événements sentinelles
CJE-PROCDC-PJR-OO1	Procédure d'application d'une mesure d'empêchement - FUGUE
B200-PROCD-02	Procédure d'utilisation d’un défibrillateur externe automatisé (DEA) chez les adultes et les enfants âgés de 8 ans et plus
A200-PROCD-03	Procédure de cheminement des avis et recommandations provenant d'une instance relevant du C. A.
PROCA-PE-001	Présence parentale lors des transports interhospitliers effectués par l'équipe de transport interhospitalier pédiatrique et néonatal
D210-PROCD-03	Procédure d’attribution et remplacement des chaussures, bottes de sécurité requises pour l’emploi
D210-DIR-01	Procédure relative à la gestion de la réaffectation ou du retrait préventif de la travailleuse enceinte ou qui allaite
# à venir	Plan de fluidité épisode de soins et des services en centre hospitalier de courte durée
B000-PROCD-03	Gestion des conflits d'intérêts
B200-PROCD-01	Procédure de transfert de l'information aux points de transition interquarts ou changement de garde
LCCCC–PROCD-CC	Procédure concernant la propriété intellectuelle
D210-PROCD-02	Procédure relative à la gestion de la réaffectation ou du retrait préventif de la travailleuse enceinte ou qui allaite
PROCA-PE-002	Procédure de manipulation, entreposage, étiquetage et élimination du lait maternel en contexte hospitalier
CHUS-PROCA-SC-001	Procédure d’activation – Équipe d’intervention rapide (EIR) à l’Hôpital Fleurimont
PROCA–ZZ-001	Procédure de transfert inter installations lors de dépassement de capacité
PROCA–NE-001	Procédure de prise en charge et accompagnement médical des personnes présentant un traumatisme médullaire isolé
H000-PROCD-01	Procédure Banques de recherche
PROCA-PJ-008	Procédure de transfert personnalisé de l’information en contexte de services rendus à la clientèle jeunesse
PROCDC-SC-001	Procédure de transport d’un usager provenant ou ayant subi une procédure ou une intervention en hémodynamie (coronarographieintervention coronarienne percutanée (ICP)
PROCDC CN 001	Poids et taille chez les usagers recevant des agents antinéoplasiques mesure et validation des données
CHUS-PROCA-HDE-001	Procédure de Gestion des interventions en hémodynamie en contexte d’alarmes des températures des frigos
PROCA-MCO-001	Procédure d'Utilisation judicieuse des contentions physiques en présence d’un risque d’interférence aux soins dans les unités de soins intensifs (USI) et à l’unité coronarienne – Clientèle adulte
HY-PROCA–ER-001	Procédure Zone d'évaluation rapide (ZER) Urgence RLS Haute-Yamaska
PROCA-ZZ-002	Gestion et surveillance du rythme cardiaque (télémétrie) et de la saturométrie à distance – Clientèle adulte
J000-PROCD-02	Procédure d'Enregistrement de brouillons, de notes et de rapports cliniques informatisés
L200-PROCD-01	Contrôle de l'appartenance à l'Ordre des infirmières et infirmiers du Québec et à l'Ordre des infirmières et infirmiers auxiliaires du Québec
B000-PROCD-04	Procédure relative à nos milieux de soins pour les élections fédérales, municipales et provinciales
PROCA-NN-001	Procédure de Planification du transfert d’un usager de la néonatalogie vers les soins intensifs pédiatriques
PROCA-SI-002	Procédure de Gestion des admissions, congés, transferts et triage des usagers aux unités de soins intensifs du CIUSSS de l’Estrie - CHUS
PROCA-SFV-001	Procédure d'Aide médicale à mourir (AMM) contemporaine
PROCA-PCI-007	Utilisation des lingettes de chlorhexidine chez les porteurs BMR
PROCDC-SI-001	Procédure Équipe de transport \| Évaluation et documentation clinique lors de transport \| Transfert d'usager de soins critiques adulte interétablissement/interhospitalier (soins intensifs urgences)
PROCA-NN-002	Procédure de dépannage – Préparations commerciales pour nourrissons en situation d’urgence
B011-PROCD-01	Procédure - Relations avec les médias d'information
PROGC-TR-001	Procédure pour le programme de traumatologie (Gabarit 5) : Plateaux techniques, procédures et algorithmes
PROCA PCI 006	Procédure de notes au dossier de l'usager par les conseillères PCI
PROCA-SM-002	Procédure de Mesures de soutien aux services en ressource d’hébergement privée pour la clientèle en santé mentale adulte
F110-PROCD-02	Procédure de gestion des déchets biomédicaux, cytotoxiques et pharmaceutiques
PROCA PJ 011	Prévention du suicide pour les usagers vulnérables et leurs proches - DPJe
PROCA-PH-004	Sécurité liée aux pompes
PROCA-SM-003	Procédure en prévention du suicide pour les usagers vulnérable - DSG
PROCDC-SM-001	Prévention du suicide pour les usagers vulnérables et leurs proches - DSSCC
H000-PROCD-02	Procédure relative au traitement des allégations de manquement à la conduite responsable en recherche et de l'examen des plaintes
PROCA-PH-005	Autoadministration
B011 PROCD 02	Traitement des plaintes relatives à la protection des renseignements personnels
B011 PROCD 03	Gestion des incidents de confidentialité impliquant des renseignements personnels
B011 PROCD 04	Demande d'accès à l'information - volet administratif
PROCA TR 001	Élaboration des critères de transfert des traumatisés majeurs vers un centre de traumatologie de plus haut niveau/critères de triage intrahospitalier

Protocoles

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P000-PROT-01	Protocole Recours à certaines mesures d'encadrement prévues à la Loi sur la protection de la jeunesse (LPJ)
# à venir	Protocole Trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDAH)
PID-PJR-001	Protocole interdisciplinaire - Mesures de contrôle en centre de réadaptation pour jeunes en difficultés d'adaptation (CRJDA)
PID-MCO-001	Protocole Application de mesures de contrôle pour la clientèle hospitalisée en courte et en longue durée
PID-ER-001	Protocole interdisciplinaire Prise en charge des usagers consultant l’urgence pour une chute ou étant à risque de chute
PID-PN-001	Protocole interdisciplinaire - Utilisation et surveillance de l'oxygénothérapie à haut débit (OHD) en centre hospitalier - clientèle adulte
PID-IH-002	Gestion des visites ventilatoires lors de l’initiation de la ventilation effractive (ventilation non-invasive) ou d’une thérapie par pression positive continue en centre hospitalier
PID-BO-001	Protocole Collaboration interdisciplinaire en salle de réveil et bloc opératoire durant l’application d’un plan de contingence
PROTM-OB-010	Initier la prévention et la prise en charge de l’hémorragie post-partum (3^e stade du travail)

Règlements

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RGM-CA-01	Règlement sur la régie interne du conseil d’administration
# à venir	Règlements sur la régie interne du Conseil multidisciplinaire
# à venir	Règlement sur la protection de la jeunesse et sur l’application des lois de la protection de la jeunesse et de la loi sur le système de justice pénale pour les adolescents
RGM-CA-02	Règlement sur la régie interne du Conseil des sages-femmes
K001-RGM-001	Régie interne du Département de médecine d’urgence du CIUSSS de l’Estrie – CHUS
K001-RGM-002	Régie interne ainsi que sur la composition, les modalités d’élection ou de nomination et la durée du mandat des membres du comité de direction du Département régional de médecine générale de l’Estrie
E000-RGM-03	Règlement sur divulgation et mesures de soutien à l'usager, son représentant ou ses proches suite à un accident survenu lors de la prestation de soins et de services
K100-RGM-04	Règlement de régie interne du Comité régional sur les services pharmaceutiques
E000-RGM-02	Règles de fonctionnement du Comité aviseur régional pour les programmes d'accès aux services de santé et aux services sociaux en langue anglaise de l'Estrie
A300-RGM-01	Règlement de régie interne du conseil des infirmières et infirmiers du CIUSSS de l’Estrie – CHUS
E000-RGM-01	Règles de fonctionnement du comité de prestation sécuritaire des soins et des services aux usagers
H000-RGM-01	Règles de fonctionnement du Comité d'éthique de la recherche
H000-RGM-02	Cadre règlementaire de la recherche avec des participants humains
K001-RGM-002	Règlement de régie interne du DRMG
B000-RGM-01	Gestion des conflits d'intérêts
B000-RGM-02	Règlement sur la procédure d'examen des plaintes
B000-RGM-05	Règlement de subdélégation de signature
B011-RGM-01	Règlement sur l'utilisation des médias sociaux

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